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Marques déposées par LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine
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CASTLE-FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASTLE-FRANCE
LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine
LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François

Numéro de dépôt :
3135986
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CASTLE-FRANCE de LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine

Présentation de la marque CASTLE-FRANCE

Déposée le 10 décembre 2001 par LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine et LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTLE-FRANCE »

Les déposants sont LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine, domicilié(e) Château de Breteuil Choisel, 78460 Chevreuse - France et LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François, domicilié(e) Chateau de Breteuil Choisel, 78460 Chevreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Breteuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS


LE TONNELIER de BRETEUIL Séverine - Château de Breteuil Choisel, 78460 Chevreuse - France

LE TONNELIER de BRETEUIL Henri-François - Chateau de Breteuil Choisel, 78460 Chevreuse - France


Mme de Breteuil - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356656 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet - Communications par terminaux d'ordinateurs. - Service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet - Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet - Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.